Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site toutespoir.fr les informations suivantes :

Éditeur du site

Association TOUT ESPOIR

Association loi 1901 déclarée auprès de la préfecture de [nom de la préfecture] sous le numéro [n° de déclaration].

Directrice de la publication : [Nom et prénom de la responsable légale de l’association]

Hébergeur du site

OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, structure, code, etc.) est la propriété exclusive de l’association TOUT ESPOIR ou fait l’objet d’un droit d’utilisation. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est strictement interdite et constitue une violation des droits de propriété intellectuelle au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles via le site sont encadrés par notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies, en conformité avec le Règlement général sur la protection des données (RGPD – UE 2016/679) et la législation française en vigueur.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant les données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email de contact].

Responsabilité

L’association TOUT ESPOIR met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou de l’indisponibilité du site.